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Marques déposées par CAPRICEL PREVOYANCE
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"ELEXIS"
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

"ELEXIS"
CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC PREVOYANCE Institutions de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3189727
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
ORLEANS
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Présentation de la marque "ELEXIS"

Déposée le 14 octobre 2002 par CAPRICEL PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « "ELEXIS" »

Le déposant est CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC PREVOYANCE Institutions de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq,45770 SARAN - 45770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD domicilié(e) 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAPRICEL PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : MV4 , "ALCEA"


CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC PREVOYANCE Institutions de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale - 303 rue Gabriel Debacq,45770 SARAN - 45770 - France


Monsieur Marc ARNAUD - 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 20 janvier 2003 - retrait total n°363579 - Publication au BOPI 2003-01-20

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

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